Dépôt et don d’archives

Particulier, famille, association, entreprises… vos archives nous intéressent !

La collecte des archives ne se limite pas aux seuls documents produits par l’administration communale mais concerne aussi la vie des familles, des associations ou des entreprises …

Peut-être possédez-vous des documents, des photographies ou des films qui vous semblent présenter un intérêt pour l’histoire de la ville et dont vous souhaitez assurer la conservation tout en en faisant bénéficier le plus grand nombre.

Prenez contact avec le service des Archives !

Celui-ci étudiera la pertinence de ces documents et vous présentera différentes possibilités : 

• dépôt : pour une numérisation éventuelle ou sous forme d’un contrat de dépôt
• don : vous rédigez une lettre d’intention de don qui sera suivie d’une décision municipale. En effet, suite à la délégation donnée par le Conseil Municipal au Maire, celui-ci peut accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges. 
• legs : il s’agit d’une disposition contenue dans un testament, par laquelle le testateur lègue à un légataire tout ou partie de ses biens à son décès. Le legs peut figurer dans trois formes de testaments : olographe (écrit en entier, daté et signé par le testateur), par acte public (reçu par notaire) ou mystique (présenté clos, cacheté et scellé au notaire. 

Ainsi, le service Archives conserve des fonds relatifs à la scolarité d’un évronnais, l’institution Saint-Joseph ou bien encore le fonds de l’ACAE (Association des Commerçants et Artisans Evronnais).